1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet adrien-delcros.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Adrien Delcros – Adresse : 2 rue du maréchal Joffre, 66200 Latour-Bas-Elne – E-mail: adrien.nrj@gmail.com – Téléphone : 06 59 77 53 80
Identification de l’entreprise : Adrien Delcros – SIREN : 980 538 300 – Entreprise individuelle – Adresse postale : 2 rue du maréchal Joffre, 66200 Latour-Bas-Elne – E-mail: adrien.nrj@gmail.com – Téléphone : 06 59 77 53 80
Directeur de la publication : Adrien Delcros – Contact : 06 59 77 53 80
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Création et maintenance du site : Adrien Delcros – Adresse postale : 2 rue du maréchal Joffre, 66200 Latour-Bas-Elne – E-mail: adrien.nrj@gmail.com – Téléphone : 06 59 77 53 80
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Delcros Adrien décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur adrien-delcros.fr.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site adrien-delcros.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpelier.